Mentions légales

1. Éditeur du site

• Nom et prénom : Allard Léo
• Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) — Micro-entreprise
• Nom commercial : ALLARD GROUP
• Marque commerciale / nom de projet : AllardIAdevelopment
• SIREN : 103 036 513
• RCS / RM : [À COMPLÉTER — vérifier sur votre certificat d'inscription INPI si votre activité est enregistrée comme commerciale (mention "RCS Gap n° ...") ou comme profession libérale (BNC, pas de RCS)]
• Siège social / adresse professionnelle : 18D chemin des Grillons, quartier Colombis, 05000 Gap, France
• Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
• Adresse email : [À COMPLÉTER — adresse email professionnelle, ex : contact@allardiadevelopment.com]
• Téléphone : 06 31 46 18 04
• Activité exercée : Conception, développement et intégration de sites internet ; prestations de développement assistées par intelligence artificielle

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Allard Léo, en sa qualité d'entrepreneur individuel exploitant l'activité AllardIAdevelopment.

3. Hébergement

Développement du site : le site a été conçu à l'aide de la plateforme Lovable (Lovable Labs Incorporated).

Hébergement final : [À COMPLÉTER dès que le choix sera arrêté — raison sociale, adresse, numéro de téléphone de l'hébergeur. Cette information est une obligation légale de l'article 1-1 de la LCEN et doit être renseignée avant la mise en ligne définitive du site.]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site allardiadevelopment.com (textes, graphismes, logo, structure, code, éléments visuels, arborescence, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive d'Allard Léo (AllardIAdevelopment) ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Allard Léo. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans la Politique de confidentialité, conformément au RGPD et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

6. Cookies

Le site n'utilise, à ce jour, aucun cookie non strictement nécessaire à son fonctionnement. Cette information sera mise à jour en cas d'ajout futur d'outils de suivi.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et L.616-2 du Code de la consommation, en cas de litige avec un client consommateur non résolu directement, celui-ci peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Coordonnées du médiateur compétent : [À COMPLÉTER — inscription obligatoire auprès d'un médiateur de la consommation agréé dès lors que vous avez des clients particuliers]

8. Droit applicable et juridiction compétente

Droit français. Tribunaux du ressort du siège social (Gap) compétents, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs résidant dans un autre État membre de l'UE.

9. Crédits

Site conçu et développé par AllardIAdevelopment à l'aide de la plateforme Lovable.